Déposée le 23 octobre 1987 par monsieur DE CASABIANCA Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORIENT'HIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur DE CASABIANCA Bernard domicilié(e) 12, rue Rosa Bonheur, 75015 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CORRE. - France.
La marque ORIENT'HIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur DE CASABIANCA Bernard - 12, rue Rosa Bonheur, 75015 PARIS. - France
CABINET CORRE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12
Inscription le 22 avril 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°52905 - Publication au BOPI 1991-04-22
Inscription - Transmission de propriété n°44611 - Publication au BOPI
Appareils d'éclairage, appareils de distribution d'eau, robinets pour salle de bain.Meubles, glaces, cadres produits non compris dans d'autres classes, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Appliques murales non en matières textiles. Ustensiles et récipients pour le ménage, non en métaux précieux, porte-serviettes, porte-savons, porte-éponges, et tous accessoires de salle de bain non compris dans d'autres classes.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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